Tout savoir le bonus-malus dans l’assurance automobile

Publié le : 10 mars 20234 mins de lecture

Assurance voiture: Ancien régime

Assurer une voiture était autrefois si simple : Immatriculer un véhicule, choisir une compagnie d’assurance.

Trouver une compagnie d’assurance était relativement facile, car les assureurs avaient tous le même contenu.

Le prix de la voiture était fixé en fonction du nombre de chevaux et vous saviez que petite voiture – petite prime, grosse voiture – grosse prime.

Les systèmes de bonus-malus (SFR) étaient les mêmes pour tous les assureurs.

Le bonus-malus compte les années sans sinistre, séparément pour l’assurance casco complète (casco) et la responsabilité civile automobile.

Nouvelles réglementations dans le secteur assurances

Avec la déréglementation du marché de l’assurance en 1994, beaucoup de choses ont changé.

Les compagnies d’assurance étaient désormais autorisées à s’adapter aux exigences des clients et à mettre en œuvre leurs propres modèles de calcul et idées.

Par conséquent, depuis cette date, le client de l’assurance automobile dispose de nombreuses options pour trouver une solution d’assurance individuelle adaptée.

Il est naturel que des données personnelles et des situations de vie individuelles soient également consultées pour le calcul des primes.

Ces caractéristiques tarifaires sont convenues exclusivement entre le client et la compagnie d’assurance et ne concernent donc que le contrat individuel conclu.

Le bonus-malus (SFR) 

La SFR est une caractéristique de risque subjective qui se fonde sur la personne de l’assuré.

Cela signifie que la façon dont le preneur d’assurance (ou les utilisateurs du véhicule – mais la SFR appartient d’abord au preneur d’assurance) conduit est aussi celle de sa SFR.

Si le preneur d’assurance change de compagnie d’assurance, il emmène le SFR « expérimenté » avec lui dans la nouvelle compagnie d’assurance.

Mais là encore, il existe des solutions individuelles entre la compagnie d’assurance et le client.

En fonction de la situation de vie (par exemple, famille avec une ou plusieurs voitures, célibataire avec une ou plusieurs voitures, indépendant, etc.), les compagnies d’assurance font différentes offres aux intéressés.

Ces offres sont aussi parfois liées à d’autres exigences (par exemple, l’âge des conducteurs, des contrats supplémentaires avec certaines réductions pour absence de sinistre, etc.).

Le client potentiel recherche donc sa solution individuelle sur Internet ou se fait conseiller personnellement.

La formule d’assurance individuelle parfaite est élaborée et le contrat est signé.

Ces réglementations individuelles sur le bonus-malus ne s’appliquent naturellement qu’entre le client et la compagnie d’assurance.

En cas de changement de compagnie d’assurance, le client n’emporte pas ces règlements individuels chez le nouvel assureur.

Cela n’est pas possible car, d’une part, tous les assureurs ne proposent pas le même produit d’assurance et, d’autre part, d’autres conditions peuvent s’appliquer.

Qu’advient-il de la SFR en cas de changement de compagnie d’assurance ?

Afin de garantir que le client puisse continuer à constituer sa SFR même s’il change de compagnie d’assurance, les compagnies d’assurance procèdent comme suit : Ils portent le fameux GDV-SFR. Le GDV (Association allemande des assurances) a défini des conditions d’assurance types auxquelles toutes les compagnies d’assurance adhèrent en ce qui concerne le GDV-SFR. L’uniformité est ainsi assurée malgré toutes les individualités.

La compagnie d’assurance fait donc deux choses :

Elle calcule la classification spéciale convenue pour le client et la reporte sur la durée du contrat d’assurance.

Cela figure également dans les certificats d’assurance et les factures.

Il calcule en arrière-plan un deuxième SFR, qui est basé sur les règles de classification du GDV, et l’applique également pendant la durée du mandat.

Ceci est certifié en cas de changement d’assureur de l’assurance subséquente.

Pour le client, cela signifie que s’il change de compagnie d’assurance, les solutions spéciales convenues entre les parties contractantes ne sont plus applicables.

Il conserve son SFR correspondant à son comportement de conduite réel, qui est communiqué à la nouvelle compagnie d’assurance.

Les assureurs règlent le transfert de la SFR entre eux ; cette procédure se déroule automatiquement et est appelée certificat de changement d’assureur.

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